DOMAINE DE BASTORRE ENTRE-DEUX-MERS Appellation d'Origine controlée GAEC DE BASTORRE 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE
Présentation de la marque DOMAINE DE BASTORRE ENTRE-DEUX-MERS Appellation d'Origine controlée GAEC DE BASTORRE 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE
Déposée le 21 mai 1984 par GAEC DE BASTORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE BASTORRE ENTRE-DEUX-MERS Appellation d'Origine controlée GAEC DE BASTORRE 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE BASTORRE ENTRE-DEUX-MERS Appellation d'Origine controlée GAEC DE BASTORRE 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BASTORRE ENTRE-DEUX-MERS Appellation d'Origine controlée GAEC DE BASTORRE 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE est expirée depuis le 21 mai 1994.
GAEC DE BASTORRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05